Science Explorer Back to mapMap
Institution · TL & Associés

Most cited papers from TL & Associés

What are the most cited papers from TL & Associés?

The most cited paper from TL & Associés is "Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique" (Jean-Michel Bruguière, Pierre Henri Deprez, 2014), with 2 citations. Next come "La protection et la conservation des œuvres chorégraphiques" (1) and "La protection du multimédia par le régime de l'œuvre audiovisuelle" (1).

Showing 26 of 26 papers. Every paper is listed.

Most cited papers, sortable by citations and release date
#Paper
1 Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique Jean-Michel Bruguière, Pierre Henri Deprez · LEGICOM Open access Feb 2014 2
2 La protection et la conservation des œuvres chorégraphiques Emmanuel Pierrat, Leopold Krüger · L Observatoire Open access 6 Jan 2020 1
3 La protection du multimédia par le régime de l'œuvre audiovisuelle Marie-Hélène Tonnellier · LEGICOM Open access Jun 1995 1
4 Coastal barchanoid dunes differentiation and evolution model: Cap Ferret Spit, Aquitaine Coast France C. Billières-Kim, J. Billy, R. Bourillot et al. · Geomorphology Open access 10 Jul 2026 0
5 Forum and Applicable Law in Internet Transactions Didier Lebon Book chapter 1999 0
6 Rémunération de l'image des mannequins: rétribution du travail et/ou exploitation de la notoriété ? Jean-Michel Bruguière, Laurent Carrié · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) 2014 0
7 L'originalité selon Rendu, Rimbaud et… Rama Yade Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) May 2012 0
8 Litiges de propriété intellectuelle: l'apport de la loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011 Jean-Michel Bruguière, Emmanuel Gillet · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) 15 Sep 2011 0
9 Droit à l’interopérabilité et concurrence en matière de droit d'auteur Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Book chapter 2016 0
10 La question prioritaire de constitutionnalité dans le droit de la propriété intellectuelle Jean-Michel Bruguière, Frédéric Dumont · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) May 2010 0
11 Compétence du juge administratif en matière de propriété intellectuelle : quel « pataquès » !: note sous CE, 27 avr. 2011, n° 31.4577 ; T. confl ., 2 mai 2011, n° 3770 ; L. n° 2011-525, 17 mai 2011, JO 18 mai, p. 8537 Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Jul 2011 0
12 Blog, forum... Les nouveaux visages de l’anonymat Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Conference paper 26 Mar 2015 0
13 Les courtes citations Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Conference paper 8 Dec 2017 0
14 L'accord de diffusion de l'image de fonctionnaires de police ne vaut pas autorisation de divulgation de leurs noms et grades Jean-Michel Bruguière, Aurélie Brégou 10 Feb 2012 0
15 La recevabilité de l'action des SPRD à agir en contrefaçon pour des créateurs non-membres Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) 7 May 2009 0
16 Cour européenne des droits de l’Homme Jean-Michel Bruguière Apr 2013 0
17 Titularité des oeuvres Jean-Michel Bruguière Apr 2015 0
18 Procédure et sanctions Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Oct 2014 0
19 Droit des producteurs de bases de données Jean-Michel Bruguière Apr 2015 0
20 Exploitation des droits Jean-Michel Bruguière Jul 2019 0
21 Titularité des droits Jean-Michel Bruguière Jul 2016 0
22 L'image, entre droit civil et droit d'auteur Jean-Michel Bruguière, Aurélie Brégou · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) 4 Dec 2008 0
23 Une histoire singulière du droit à l’image Jean-Michel Bruguière, Bérengère Gleize · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Conference paper 4 Dec 2014 0
24 Retour sur l'alinéa 2 de l'article premier de la loi Informatique, fichiers et libertés: L. n° 78-17, 6 janv. 1978, JO 7 janv., art. 1er, al. 2, introduit par L. n° 2016-1321, 7 oct. 2016, JO 8 oct., art. 54 Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) Sep 2018 0
25 La protection de la réputation de l'entreprise de communication : le dénigrement des produits et services Aurélie Brégou · LEGICOM Open access Jun 2013 0
26 Liens hypertextes, Notice and stay down : des enseignements à tirer de l'arrêt de la Cour de cassation du 12 juillet 2012: note sous Cass. 1re civ., 12 juill. 2012, n° 11-13.669, FS P+B+I : JurisData n° 2012-015888 Jean-Michel Bruguière · HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe) 24 Sep 2012 0

Citations are OpenAlex's own counts, from its 2026-09-23 snapshot, so the ranking can differ from Google Scholar or Web of Science. A paper is listed for an institution when any of its authors gave it as an affiliation; retracted papers and papers whose citation count cannot be traced to citing works are left out, and a preprint and the article it became are shown once. Release dates are OpenAlex's: where a source gave only a month or a year, that is what is shown. How the lists are chosen.